Marque renouvelée - Marque en non vigueur

A.B.C.
ABC DISTRIBUTION (SA)
TRADI FRANCE (SA)

Numéro de dépôt :
1435704
Date de dépôt :
12/11/1987
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/11/2007
A.B.C. de ABC DISTRIBUTION

Présentation de la marque A.B.C.

Déposée le 12 novembre 1987 par la Société Anonyme (SA) ABC DISTRIBUTION et la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « A.B.C. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) ABC DISTRIBUTION domicilié(e) 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2099247) - France et la Société Anonyme (SA) TRADI FRANCE domicilié(e) 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2106433) - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

La marque A.B.C. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1435704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque A.B.C. est expirée depuis le 12 novembre 2007.

ABC DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : LA ROUERGATE , UN TRUC EN + , IT MASCARA , BROW DESIGNER


ABC DISTRIBUTION (SA) - 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2099247) - France

TRADI FRANCE (SA) - 7 Route du Plan, 13860 PEYROLLES EN PROVENCE (dossier no 2106433) - France - SIREN 3



Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-16

Renouvellement sans limitation n°2099247 - Publication au BOPI 1997-47

Renouvellement sans limitation le 10 octobre 1997 n°2106433 - Publication au BOPI 1997-10-10

Inscription le 19 mars 2007 - Gageconstitué n°450610 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 19 mars 2007 - Changement d'adresse n°450609 - Publication au BOPI 2007-03-19

Inscription le 5 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245234 - Publication au BOPI 1997-11-05

Inscription le 25 février 1998 - Recours en restauration n°250438 - Publication au BOPI 1998-02-25

Inscription le 2 juillet 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°257493 - Publication au BOPI 1998-07-02

Inscription - Transmission de propriété n°29591 - Publication au BOPI

Conserves alimentaires de tomates, asperges, viandes, pâtés, divers plats cuisinés, raviolis, canellonis, quenelles, sauces diverses, conserves de légumes et de fruits, de poissons, salaisons, viandes fraîches, charcuteries, oeufs, pickles, produits laitiers, mayonnaises, pommes chips, potages, langoustes, concentrés.